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LE MEILLEUR DE L'ASSURANCE VIE EN LIGNE !

LINXEA MADELIN

Lancé en 2012, ce contrat de retraite Madelin permet aux professions non salariées de se constituer un complément de retraite viager tout en bénéficiant de la déductibilité fiscale des cotisations.

LinXea Madelin se positionne comme le Madelin le moins cher du marché avec 0% de frais sur versements et 0,6% de frais de gestion.

 

EN TÉLÉCHARGEMENT

 

 

L'ESSENTIEL

 

 

  • Assureur : GENERALI VIE
  • Fonds euro Eurossima : 2.25%* nets en 2016
  • Frais sur versements : 0%
  • Frais annuels de gestion Unités de Compte : 0.6%
  • Frais annuels de gestion Eurossima : 0.6%
  • Frais de transfert en sortie  : 1%**
  • Nombre de support : Près de 550

LES + DU CONTRAT

 

  • Près de 550 supports disponibles
  • Les avantages de la loi Madelin
  • Le Madelin le moins chère du marché
  • Pas de frais d'arbitrage
  • Pas de frais sur les versements

* Taux net de frais de gestion hors frais sociaux et fiscaux. ** il n'y a plus de frais si le transfert intervient après 10 ans (suivant la date d'adhésion au contrat).

 
 Année de création
2012
 Nature du contrat
Contrat d'assurance de groupe retraite
Type de contrat Contrat Madelin
Performances du fonds euro Eurossima
+2,25 % nets pour 2016*
Versements
Les versements doivent,
conformément à la Loi Madelin, faire l’objet
d’une certaine régularité et respecter une fourchette
annuelle située entre 4,17% et 185% d’un PASS *,
soit pour 2012 un minimum de 1 516 €, et un
 maximum de 67 288€

Versements complémentaires
Chaque année, l’Adhérent pourra compléter,
s’il le souhaite, sa cotisation périodique par un
ou plusieurs versements complémentaires dont le
 montant, ajouté à celui de ses cotisations périodiques,
ne pourra excéder quinze (15) fois le montant de la
cotisation minimale déterminée à l’adhésion et, ce,
dans la limite du montant maximum de la cotisation annuelle.
Frais sur versements
0%
Frais de gestion sur UC
0,6%
Frais de gestion sur Fonds euro
0,6%
Frais d'arrérage 0%
Frais d'arbitrage
0%
Nombre de supports
 Près de 550 supports
Gestion en ligne**
> Arbitrages  en ligne
Outils sélection supports en ligne
oui


 Frais sur versements
0%
 Frais de dossier 0%
 Frais d'arbitrage
0%
 Frais de gestion fonds en euros Eurossima
0,6%
 Frais de sortie
0%
 Frais sur versements
 0%
 Frais de gestion sur UC
0,6%
 Frais d'entrée sur les opcvm
0% (sauf certains fonds comme valfrance et les scpi/sci)
 Frais sur les options de gestion
0,5%
Un TNS qui exerce une activité mixte (salariée/ non salariée) peut-il adhérer à un contrat « Madelin » ?
Un TNS qui exerce une activité mixte, c’est-à-dire à la fois une activité salariée et une activité non salariée, peut parfaitement adhérer à un contrat « Madelin » au titre de cette seconde activité. En effet, en présence d’activités mixtes, les revenus ou bénéfices dégagés sont imposés de façon distincte dans la catégorie fiscale dont ils relèvent (traitements et salaires d’une part, BIC ou BNC d’autre part). Il faudra néanmoins que les cotisations versées par l’adhérent au titre du contrat « Madelin » soient proportionnées à l’activité réellement exercée à ce titre.

En cas de changement de statut de l’adhérent (le TNS devient salarié ou autre), que se passe-t-il ?
En cas de changement de statut de l’adhérent, l’assuré ne peut plus bénéficier du cadre fiscal « Madelin » ; il ne peut donc plus déduire ses cotisations.

Un retraité peut-il adhérer à un contrat « Madelin » ?
Le dispositif - tel que prévu par la Loi « Madelin » - est réservé aux adhérents TNS exerçant effectivement une activité professionnelle et n’est pas étendu aux retraités anciens commerçants, artisans ou professionnels libéraux.

Le conjoint collaborateur non rémunéré peut-il bénéficier d’un contrat « Madelin » ?
Oui, même s’il est salarié à temps partiel (n’excédant pas un mi-temps) chez un autre employeur. De plus, il peut adhérer à un contrat d’assurance de type Loi « Madelin » alors même que son époux TNS n’aurait pas opté pour cette possibilité. L’adhésion du conjoint collaborateur est donc tout à fait indépendante de la situation de l’exploitant principal au regard de sa protection sociale facultative.

Qui est le conjoint collaborateur ?
C’est la personne qui est mariée ou pacsée avec le TNS, qui participe effectivement et habituellement à l’activité de l’entreprise et qui ne reçoit aucune rémunération.

Un enfant majeur non rémunéré participant à l’activité de l’entreprise de l’un de ses parents TNS peut-il bénéficier des dispositions de la Loi « Madelin » ?
Non. Seul le conjoint collaborateur du TNS peut ouvrir un contrat « Madelin ».

Qui est le payeur de primes ?
Le payeur de primes est le TNS lui-même ou le conjoint collaborateur lorsqu’il adhère au contrat.

Dans quel cas la société peut-elle payer la cotisation pour le compte du TNS ?

Dans le cadre des dirigeants d’entreprise visés à l’article 62 du CGI, le payeur de primes peut être l’entreprise elle-même pour le compte du TNS. Les personnes visées sont notamment (Cf. paragraphe relatif aux personnes concernées) :
    - gérant majoritaire de SARL,
    - associé unique de SARL (EURL),
    - gérant de société en commandite par actions,
    - associé en nom de société de personne.

    Lorsque la société paie les primes, le TNS doit les déclarer comme revenu supplémentaire.

Un TNS peut-il adhérer à plusieurs contrats « Madelin » ?

Oui, mais il ne dispose que d’un seul disponible pour la totalité des primes versées.

L’adhérent peut-il changer le montant de ses cotisations en cours d’année ou d’une année sur l’autre ?

Oui, en plus de la cotisation minimale, il peut effectuer des versements complémentaires, dans une limite allant de 1 à 15 fois la cotisation minimale.

L’adhérent peut-il changer de cotisation minimale d’une année sur l’autre en fonction de ses revenus ?

Non, le choix de la cotisation minimale est définitif à l’adhésion.

L’adhérent peut-il changer la périodicité de ses cotisations ?

Oui, il suffit de nous en informer.
Le TNS doit verser une cotisation annuelle obligatoirement.

L’adhérent peut-il suspendre ses cotisations sur le contrat « Madelin » et les reprendre ensuite ?

   Aucun texte ne l’interdit mais ce n’est pas l’esprit de la Loi « Madelin ».
    Il y a donc un risque de requalification du contrat et de réintégration des primes versées aux revenus du TNS.

    Remarque : l’assureur ne peut exiger une prime non payée.

   Une réponse ministérielle du 22 janvier 1996, a précisé que si un TNS arrêtait ses versements réguliers, il appartenait à l’administration fiscale d’apprécier la solution en fonction de la situation de chaque assuré (éventuelle réintégration dans le bénéfice imposable ou toutes autres pénalités fiscales).

Est-ce que l’adhérent peut racheter des années de cotisations dans le cadre de versements supplémentaires ?

Oui, pour les années comprises entre la date d’affiliation aux régimes obligatoires d’assurance vieillesse d’une profession non salariée non agricole et la date d’adhésion au contrat « Madelin ».

Le TNS peut-il transférer son contrat chez un autre assureur ?

Oui, il est rappelé que le contrat doit comporter une clause de transfert en vertu de l’article L 132.23 du Code des assurances. Le transfert pourra être fait sur un autre contrat Madelin ou bien sur un PERP . Le transfert doit être direct : du précédent assureur au nouveau.

Mes cotisations au contrat « Madelin » sont-elles déductibles de mon bénéfice imposable ?

Oui, dans certaines limites.

Comment s’opère l’affectation des cotisations déductibles en cas d’exercice comptable différent de l’exercice civil ?

Pour les personnes imposées aux BNC ainsi que celles imposées aux BIC (régime du forfait ou de la comptabilité super simplifiée), l’exercice comptable correspond toujours à l’année civile et les cotisations sont déductibles de l’exercice au cours duquel elles sont versées. Pour les personnes imposées aux BIC (régime réel), les cotisations retraites sont déductibles au titre de l’exercice au cours duquel elles ont été effectivement versées (pas de prorata).

Quelle est la déductibilité fiscale des versements effectués par l’entreprise pour le compte du TNS ?

Société soumise à l’impôt sur les sociétés (SA, SARL, société en commandite par actions, sociétés de personnes ayant opté pour l’impôt sur les sociétés…) :

Si la société paye les cotisations pour le compte de son dirigeant TNS, elle peut les déduire de son revenu imposable au titre des charges de personnel en application de l’article 39-1-1° du CGI.
Mais ces cotisations seront réintégrées dans la rémunération versée au TNS, cotisations que ce dernier pourra ensuite déduire au titre de ses cotisations personnelles dans la limite de la réglementation « Madelin ».

Toutefois, cette déductibilité est subordonnée à la condition que la rémunération globale de l’intéressé (y compris le montant de la prime d’assurance) n’excède pas la rétribution normale des fonctions qu’il exerce au sein de la société. Si tel n’est pas le cas, la prise en charge des cotisations sera considérée comme une distribution de bénéfices.
Société de personnes relevant de l’impôt sur le revenu (sociétés en nom collectif, en commandite simple ou en participation, sociétés civiles, sociétés de fait, SARL de caractère familial ayant opté pour le régime fiscal des sociétés de personnes…) :
Les bénéfices de ces sociétés sont imposés au nom personnel des associés en proportion de leurs droits dans la société. Dans ce cas, il n’y a pas pour l’entreprise de déduction fiscale des cotisations versées au titre de la Loi « Madelin », la société n’étant en effet pas soumise à l’impôt.
Par conséquent, si les cotisations sont versées par la société pour le compte de son associé, celles-ci constituent quand même une charge déductible pour les associés, mais le montant des cotisations prises en charge doit être au préalable ajouté au bénéfice attribué aux associés.

Les prestations issues d’un contrat « Madelin » sont-elles soumises aux prélèvements sociaux ?

Seules la CSG et la CRDS sont prélevées au moment de la sortie en rente.
 

Sécurisation des plus values
  Cette option permet de sécuriser les plus-values boursières réalisées par les UC*, sur le fonds en euro 
Montant minimum sur ce contrat
5000 €
Périodicité
Hebdomadaire
Seuil d'arrêt de l'option
500 €
Support de sécurisation
Fonds euro eurossima
 Frais
0,5% des montants transférés
Seuil des plus values
0%



Stop loss / Stop loss relatif
 

L’Assureur vous propose, pour chaque support sélectionné et en fonction d’un seuil de moins value ou de moins-value relative que vous aurez déterminé support par support, de transférer totalement et automatiquement, la valeur atteinte de chaque support sélectionné vers un support de sécurisation, dès lors que le seuil déterminé aura été constaté.

Pour chaque support sélectionné, l’assureur calcule chaque vendredi, sous réserve qu’aucun autre acte de gestion ne soit en cours, la valeur atteinte de chaque support sélectionné sur la base de la dernière valeur liquidative connue. Cette valeur atteinte est ensuite comparée à une assiette déterminée selon les modalités fixées ci-après. Si la différence entre l’assiette et la valeur atteinte sur le support sélectionné est supérieure au montant de moins-values de référence, alors un arbitrage automatique de la totalité de la valeur atteinte du support sera automatiquement effectué en date de valeur de cotation du lundi de la semaine suivante (ou du premier (1er) jour de cotation suivant) vers le support de sécurisation.

Ce premier arbitrage est réalisé :
• quand l’option est choisie à l'adhésion, en date de valeur du premier lundi qui suit la fin du délai de renonciation ou,
• quand l’option est choisie en cours de vie de l'adhésion, en date de valeur du lundi qui suit la réception de la demande si celle-ci est parvenue à l’Assureur au plus tard le lundi précédent.

Pourcentage moins values de référence
5%, 10%, 15%, 20%
Frais
0,5% des montants transférés



TELECHARGEMENTS


Fiche produit eurossima

Bulletin de versement

Bulletin d'arbitrage

UN INVESTISSEMENT 100% SECURISE
ET PERFORMANT

En investissant dans le fonds euro Eurossima votre épargne est totalement garantie !

L’épargne investie sur le fonds en Euro est garantie et la performance attribuée chaque année est définitivement acquise grâce à l'effet « cliquet »
Vous bénéficiez d'une totale sécurité.


Des performances constantes parmi les meilleures du marché 

Rendement 2016 : +2,25%
Rendement 2015 : +2,75%

Rendement 2014 : +2,97%


Composition et stratégie de gestion

Notre méthode et nos critères de sélection sont sans concession : une qualité de gestion reconnue, des historiques de performances élevées et un rapport risque/rendement optimal. Eurossima s’appuie principalement sur des signatures obligataires de qualité, pour maximiser la création de valeur en fonction des opportunités de marché

 

La répartition

Le choix des titres a été effectué en tenant compte de deux impératifs :
- La recherche du meilleur équilibre entre performance et sécurité : une allocation d’actif cible composée de 8%

d’immobilier, 14% d’actions, 77% d’obligations et 1% de trésorerie.
- Le maintien des plus values latentes appartenant aux assurés : le transfert d’un portefeuille d’assurance s’accompagne d’un transfert des actifs en représentation des engagements qu’il représente.

La règlementation sur les transferts (article R 344-1 du code des assurances) impose que ce transfert soit transparent pour les assurés, afin de préserver leurs intérêts. C’est pourquoi, la sélection des actifs prend en compte la quote-part des plus values latentes appartenant aux assurés.

Ainsi, la part de plus values latentes du nouveau fonds Eurossima est reproduite à l’identique par rapport à l’ancien fonds euros : les intérêts des clients sont intégralement préservés dans le cadre de ce transfert.
En outre, le partage des actifs n’a aucune incidence pour les clients conservant leur fonds euros d’origine dans le cadre d’autres contrats car cette règle de proportionnalité des plus values latentes s’applique de la même façon

Un partenaire de renom pour la gestion de ce fonds euro
La gestion de ce fonds euros est assurée par Generali Investments France, filiale de Gestion d'Actifs du groupe GENERALI. 

Generali Investments France, même durant ces années de crise financière, a démontré ses grandes qualités de gestionnaire et a su proposer des performances excellentes, pour faire d'Eurossima un des meilleurs fonds euros sur le marché de l'assurance vie en France, alliant ainsi performance et sécurité.


* Taux nets des frais de gestion de 0,6% hors prélèvements sociaux et fiscaux

Comment souscrire...
au contrat LinXea Madelin

OUVREZ DES MAINTENANT VOTRE COMPTE POUR BENEFICIER
DE TOUS NOS AVANTAGES !



ETAPE 1 : JE FAIS MA DEMANDE D'OUVERTURE DE COMPTE

Par courrier

  • - Vous remplissez le formulaire de souscription inclus dans notre documentation.

  • - Vous pouvez la demander au 01 45 67 34 22

  • - Vous nous le retournez signé, accompagné des pièces à fournir et de votre premier versement (minimum 1000€, par chèque à l'ordre d' E Cie vie).

    Gestion conseillée - LinXea PROFILER
    Pour vous aider, nous vous proposons au début du formulaire un questionnaire visant à déterminer votre profil investisseur et la répartition des supports la mieux adaptée pour votre contrat.
    Ce formulaire doit être impérativement rempli et signé pour toute ouverture de compte

ETAPE 2 : TRAITEMENT DE VOTRE DEMANDE

- Nous confirmons la bonne réception de votre dossier chez LinXea par email
- Si votre dossier est incomplet nous prenons contact avec vous par email et/ou par téléphone
-Si votre dossier est complet nous vous confirmons son enregistrement - les conditions particulières vous sont envoyées les semaines suivantes par l'assureur par courrier postal

TRANSFEREZ VOTRE MADELIN

Les contrats madelin sont transférables !
Si vous souhaitez profiter de tous nos avantages en transférant votre contrat chez LinXea, prenez contact avec nous au

01 45 67 34 22

 

1 – Complétez et signez le bulletin de souscription
Signez la dernière page en ajoutant la mention « lu et approuvé »

2 - Les obligations légales nécessaires avant toute souscription

Conformément aux articles L561-5 et L561-6 du code monétaire et financier et à la 3eme directive TRACFIN, dont l’un des objectifs est d’apprécier l’adéquation d’un investissement avec votre expérience, besoins, objectifs et situation financière.

- Complétez et signez la fiche « votre profil d’épargnant »
- Paraphez la fiche « présentation du courtier »


3 – Libellez le chèque du montant de votre adhésion à l’ordre d’E CIE VIE ou joindre une copie de l’avis d’exécution du virement


4 - Joignez une photocopie recto/verso de votre pièce d’identité

Celle-ci doit être en cours de validité. Une pièce d’identité (CNI ou passeport) est nécessaire pour chaque signataire. Il est également nécessaire de joindre un justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture EDF, France telecom…)
En cas d’hébergement chez un tiers : attestation d’hébergement sur l’honneur, justificatif de moins de 3 mois de la personne qui héberge le client, copie de la CNI de la personne hébergeant le client.

5 - Joignez votre RIB

6 - Pièces complémentaires

- Autorisation de prélèvement si mise en place de prélèvements automatiques de la cotisation périodique,
- Copie de la carte d’assurance maladie (attestation « papier » de la Sécurité Sociale) de l’adhérent en cours de validité,
- Attestation de la Caisse de retraite de l’adhérent stipulant qu’il est à jour de ses cotisations pour l’année en cours,
- Formulaire de déclaration du risque, si choix de la garantie de prévoyance « Exonération des cotisations »,
- Extrait K-Bis de moins de trois mois,
- Certificat d’identification et bulletin de transfert dans le cadre d’un transfert.
- Joindre l'avenant table mortalité

7 – Retournez l’ensemble des documents dans l’enveloppe Libre Réponse jointe (sans timbre)
prévue à cet effet ou dans une enveloppe libre adressée à :

 

LINXEA

LIBRE REPONSE 52151

 93209 SAINT DENIS CEDEX

Si vous préférez timbrer votre courrier il faudra l'adresser à :

LinXea,
23 Rue des bretons,
93210 Saint Denis La Plaine


Les codes d’accès à la consultation et à la gestion en ligne ainsi que les conditions particulières de votre contrat vous seront envoyées directement par E CIE VIE (sous 30 jours)


 

NOTRE PARTENAIRE ASSUREUR...





Le Groupe Generali est aujourd’hui l’un des principaux assureurs au monde (70 Milliards de chiffre d’affaire en 2014, 78 000 collaborateurs, présent dans 60 pays auprès de 72 millions de clients).
Fondé à Trieste en Italie il y a plus de 180 ans, Generali s’installe et se développe en France dès 1832.
Generali France atteint aujourd’hui 12,3 milliards d’euros de chiffre d’affaire en 2014,  s’appuie sur 7500 collaborateurs, et offre des solutions d’assurances à 7 millions de particuliers ainsi que 800 000 entreprises et professionnels.

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